Marquages des produits brevetés

Les produits de Marmon Foodservice Technologies sont protégés par des brevets aux États-Unis et ailleurs. Cette page est fournie conformément aux dispositions relatives au marquage virtuel des brevets du 35 U.S.C. § 287 (a), et fournit un accès public gratuit aux informations sur les brevets pour des produits particuliers. Ce site fournit des informations sélectionnées sur les brevets américains (brevets délivrés) concernant certains produits et marques de Marmon Foodservice Technologies.

Remarque : Les brevets détenus par Marmon Foodservice Technologies ne sont pas tous répertoriés ici. Ce site n'est pas destiné à fournir des conseils juridiques, ne renonce à aucun droit ou recours légal et ne doit pas être utilisé à d'autres fins que de déterminer si Marmon Foodservice Technologies a choisi de marquer les produits sélectionnés avec des informations de brevet américaines sélectionnées conformément à l'article 287 (a) du 35 U.S.C. § 287 (a). En répertoriant les brevets ici, Marmon Foodservice Technologies n'admet pas que d'autres brevets pertinents n'existent pas. L'absence de propriété sur cette liste n'empêche pas l'application de tous les droits légaux associés à la propriété.